RC Entreprise

Suis-je assez bien couvert pour la RC de mon entreprise ?
Si comme de nombreux chefs d’entreprise vous vous posez la question, c’est que votre assureur ne vous a pas rassuré. Mal ou pas assez couvert, vous risquez de perdre votre société en cas de dommage à un tiers, car c’est sur la trésorerie de l’entreprise que vous devrez payer la différence.

La Responsabilité Civile de l’entreprise couvre les dommages matériels, corporels et immatériels qu’elle, ses salariés, ses matériels, son travail cause aux tiers (clients, fournisseurs, salariés, autres tiers). Assurer la RC d’une entreprise est une affaire de spécialiste. Il faut évaluer les risques, le niveau de mise en cause des litiges, les interférences (clients, sous-traitants,…), les contrats spécifiques, définir les capitaux suffisants pour couvrir les risques et toutes les activités de l’entreprise.

Notre rôle est de vous aider à construire votre contrat d’assurance RC Entreprise et à vous expliquer les garanties, et exclusions. Il est déterminant pour nous que vous sachiez comment et dans quelle situation intervient votre contrat pour que vous puissiez développer sereinement votre entreprise.

Dommage aux biens et perte d’exploitation

La première assurance prise par les chefs d’entreprise est l’assurance de ses locaux, qui comprend généralement l’assurance de son matériel, de son stock, et sa perte d’exploitation. Ces contrats sont appelés MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE ou INDUSTRIELLE selon la taille et les activités de l’entreprise.

Un entretien régulier avec votre interlocuteur est important pour être certain que les capitaux et garanties de votre contrat évoluent comme votre activité. Et que les moyens de protection et prévention définis dans votre contrat, et demandés par les compagnies, soient respectés. A défaut, vous risquez une réduction d’indemnisation de la compagnie en cas de sinistre.

Vous pouvez intégrer dans ces contrats les assurances traditionnelles (Incendie, dégât des eaux, vol, événements climatiques), et aussi la perte d‘exploitation y compris après bris de machine, la perte de la valeur vénale, le bris de machine, le transport de matériel et marchandises dans vos véhicules, la protection juridique,…

Gardez toutefois à l’esprit qu’un dommage important (incendie, explosion, …) est un traumatisme pour le chef d’entreprise et les salariés. Et que si vous avez en amont préparé un plan de reprise d’activité (PRA), vous mettrez toutes les chances de votre côté pour conserver vos clients et repartir rapidement.

Flotte automobile

Si au démarrage de l’entreprise vous souscrivez un contrat d’assurance par véhicule, à partir de 7-10 véhicules vous souscrirez un contrat unique pour tous vos véhicules. Il a l’avantage de s’affranchir des bonus/malus, et de voir sa prime évoluer en fonction de sa propre accidentologie (fréquence et montant).

Vous retrouvez toutes les garanties classiques d’un contrat automobile, et pouvez y ajouter des garanties complémentaires comme les matériels et marchandises transportées, la protection juridique automobile.

Si vous prenez des voitures en LLD ou LOA, pensez à souscrire la garantie perte financière avec l’assurance de la flotte. Elle est très souvent moins chère que celle proposée par les loueurs.

Bris de machine

Ces contrats, qui peuvent être souscrits seuls ou inclus dans une multirisque professionnelle ou industrielle, couvrent les dommages accidentels causés aux machines et matériels, fixes ou mobiles : chute d’objet, mauvaise manipulation, dommage interne, incendie démarrant dans la machine, etc…

Si votre machine a une importance déterminante dans votre activité, il est possible d’ajouter une garantie perte d’exploitation qui couvrira votre perte financière pendant l’arrêt de la machine. Vous pouvez aussi ajouter une garantie des frais supplémentaires qui prennent en charge les frais de sous-traitance, ou de location d’une machine de remplacement.

Comme tous vos contrats, ils doivent être suivis régulièrement. L’indemnité versée diminuant avec l’âge de la machine, il peut être intéressant de sortir de l’assurance des machines anciennes.

Marchandises transportées

Comment sont assurées les marchandises que je reçois ou que j’expédie ?
Si vous utilisez les services d’un transporteur public de marchandises (TPM), l’indemnité qu’il vous versera en cas de dommage ou de perte de marchandises sera limité à sa RC Contractuelle. Pour un envoi de plus de 3 tonnes par exemple, la RC du transporteur se limite à la valeur la plus basse entre

- 2.300 € par tonne d’expédition (si vous avez expédié ou reçu 6tonnes, cela fait 13.800 €

- 33 € par kg de marchandise perdue ou endommagée. Si vous êtes sur des produits légers ou à valeur ajoutée, il est vraisemblable que cela ne couvre pas la perte de votre marchandise. Je vous conseille dans ce cas de souscrire une assurance en « Valeur déclarée » qui couvre la valeur réelle de votre expédition.

Pensez à regarder les conditions de vente de vos fournisseurs : même s’ils vous offrent le transport, il est vraisemblable que le transfert de marchandise se fasse « Sortie usine – EX-WORKS). Dans ce cas, si vous ne souscrivez pas une assurance complémentaire, vous devrez financer la perte de votre marchandise.

Cyber risques

La question aujourd’hui n’est pas « Comment serais-je touché par une attaque ? », mais « QUAND serai-je touché par une attaque ? » Une attaque cyber peut prendre diverses formes : virus, cheval de Troyes, déni de service, ransomware,… Il est aujourd’hui possible de se procurer sur le darkweb des logiciels qui lancent des ransomware. Vous n’avez donc plus besoin d’être informaticien pour gagner un maximum d’argent !!! L’attaque Cyber peut causer de gros dommages financiers aux entreprises :

- Coût des spécialistes informatiques pour éradiquer votre système et dénicher dans tous les recoins les logiciels malveillants

- Coûts pour remonter les données, voire remplacer les PC s’il n’est pas possible de les rendre seins

- Perte d’activité durant cette période qui peut durer de plusieurs jours à plusieurs semaines. MMA a subi une attaque le 17 juillet 2020.  A début septembre, toutes les données et tous les postes de travail ne sont pas encore opérationnels.

- Paiement d’une rançon pouvant aller de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d’euros (généralement transformés en BITCOIN !!)